La fuite de carbone se produit lorsque des entreprises déplacent leur production émettrice de GES vers des pays dont les politiques climatiques sont moins strictes afin d’éviter les coûts du carbone. Cette relocalisation réduit l’efficacité environnementale de la politique initiale, car elle ne diminue pas les émissions mondiales totales et peut nuire à la compétitivité industrielle nationale.
La fuite de carbone est un enjeu majeur des politiques climatiques mondiales. Elle désigne une situation dans laquelle des réglementations environnementales strictes dans une région entraînent une hausse des émissions de GES dans une autre. Elle survient lorsque des entreprises, notamment dans les secteurs à forte intensité énergétique, délocalisent leurs activités vers des juridictions où le prix du carbone est plus faible, voire inexistant, afin de réduire leurs coûts. Le principal risque est que cette pratique annule les bénéfices climatiques de la politique initiale : au lieu de réduire les émissions mondiales totales, elle ne fait que les déplacer au-delà des frontières, tout en pouvant entraîner des pertes d’emplois et une désindustrialisation dans la région la plus proactive sur le plan environnemental.
Ce phénomène pose un dilemme important pour les décideurs publics et pour des marchés comme le Système d’échange de quotas d’émission de l’UE (EU ETS). Si le prix des quotas (comme les EUA) devient trop élevé, il augmente les coûts d’exploitation des industries régulées, les rendant moins compétitives face à des concurrents étrangers qui ne supportent pas des charges financières comparables.
Comment la fuite de carbone se produit
La fuite de carbone peut se manifester principalement de deux façons :
- Fuite directe (délocalisation de la production) : C’est la forme la plus directe : une entreprise ferme ou réduit sa production dans un pays où il existe un prix du carbone, puis déplace ses activités vers un pays où il n’y en a pas. Par exemple, une cimenterie européenne peut fermer et ouvrir une nouvelle installation dans une région où les émissions ne coûtent rien.
- Fuite indirecte (commerce et importations) : Cette forme apparaît via les dynamiques de marché. Lorsque les coûts du carbone augmentent le prix des biens domestiques, les consommateurs et les entreprises peuvent se tourner vers des alternatives importées moins chères mais plus intensives en carbone. Cela accroît la demande et, par conséquent, la production (et les émissions) dans les pays exportateurs aux règles moins strictes.
Pour y faire face, les dispositifs réglementaires ont mis en place des contre-mesures, telles que l’allocation gratuite de quotas d’émission aux secteurs exposés ou, plus récemment, l’introduction d’un Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (CBAM).
Exemples concrets
Cas d’usage 1 : le sidérurgiste européen
Une entreprise sidérurgique opérant en Allemagne est soumise à l’EU ETS et doit acheter des quotas de l’Union européenne (EUA) pour couvrir ses émissions de CO₂. À mesure que le prix des EUA augmente, ses coûts de production augmentent, rendant son acier plus cher que l’acier importé d’un pays sans taxe carbone. Pour rester compétitive, l’entreprise pourrait décider de fermer son usine allemande et de déplacer sa production vers ce pays, entraînant une fuite de carbone directe.
Cas d’usage 2 : prévenir la fuite avec le CBAM
Pour résoudre le problème ci-dessus, l’UE met en œuvre le Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières. Dans ce système, un importateur d’acier dans l’UE devrait acheter des « certificats CBAM » équivalents au prix du carbone qu’il aurait payé si l’acier avait été produit selon les règles de l’UE. Cela rétablit des conditions de concurrence équitables, supprime l’incitation pour l’entreprise allemande à délocaliser et garantit que les biens importés supportent les mêmes coûts carbone que les biens domestiques.