Un Journal des transactions est une base de données électronique sécurisée qui enregistre officiellement chaque opération portant sur des quotas carbone, de leur création à leur utilisation finale. Son objectif principal est de garantir l’intégrité et la transparence d’un marché du carbone, en fournissant une piste d’audit faisant autorité et en évitant la fraude ou le double comptage.
Un Journal des transactions, également appelé registre carbone ou système de registre d’échange de quotas d’émission, constitue l’infrastructure comptable de base d’un marché du carbone réglementé. Il fonctionne comme un grand livre centralisé et sécurisé, qui suit l’ensemble du cycle de vie de chaque quota carbone (comme une EUA). Ce système est essentiel à la crédibilité du marché, en fournissant aux régulateurs, aux entreprises participantes et aux investisseurs une source unique de vérité pour l’ensemble des opérations.
Le journal garantit que chaque quota est unique et ne peut être détenu ou utilisé qu’une seule fois. Il joue un rôle critique dans le cycle de conformité d’un système d’échange de quotas d’émission (ETS), dans lequel les installations industrielles doivent restituer un nombre déterminé de quotas pour couvrir leurs émissions vérifiées. En maintenant un enregistrement précis et inaltérable, le journal des transactions instaure la confiance nécessaire au bon fonctionnement du marché et à l’atteinte de ses objectifs environnementaux.
Les principales fonctions d’un Journal des transactions carbone incluent :
- Émission : La création officielle de nouveaux quotas carbone par l’autorité de régulation.
- Tenue de comptes : La gestion de comptes pour l’ensemble des participants au marché, y compris les gouvernements, les opérateurs industriels, les institutions financières et des plateformes d’investissement comme Homaio.
- Enregistrement des transactions : La vérification et l’enregistrement de tous les transferts de quotas entre comptes, qu’ils résultent de transactions, d’enchères ou d’allocations.
- Restitution : La gestion du processus par lequel les entreprises remettent des quotas afin de satisfaire à leurs obligations annuelles d’émissions. Une fois restitués, ces quotas ne peuvent plus être utilisés.
- Retrait (ou annulation) : Le retrait définitif de quotas de la circulation. Cela peut être effectué par des entités ou des particuliers souhaitant accroître l’impact environnemental en réduisant l’offre totale de permis disponibles.
- Rapprochement : La vérification périodique de l’exactitude et de la cohérence des données entre tous les comptes, afin d’assurer l’intégrité du système.
Exemples concrets
Le journal des transactions de l’Union européenne (EUTL) : L’EUTL est le journal des transactions central du système d’échange de quotas d’émission de l’Union européenne (EU ETS). Il relie et supervise les registres individuels de tous les États membres de l’UE, ainsi que de l’Islande, du Liechtenstein et de la Norvège. Lorsqu’une entreprise allemande achète des EUA à une entreprise française, l’EUTL vérifie et finalise le transfert entre leurs comptes de registre nationaux respectifs, en fournissant une preuve sécurisée et juridiquement opposable de la transaction.
Un cycle de conformité d’entreprise : Une entreprise du secteur de l’énergie, « FutureGen Power », exploite une centrale électrique sous l’EU ETS. Au début de l’année, elle détient 500 000 EUA sur son compte de registre. Après une année d’exploitation efficace, elle n’a émis que 450 000 tonnes de CO2. Via le registre, elle restitue 450 000 EUA au régulateur pour prouver sa conformité et peut ensuite vendre ses 50 000 EUA restants sur le marché à une autre entreprise qui en a besoin. Chacune de ces actions est enregistrée de manière immuable dans le journal des transactions.